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Les camps de prisonniers

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Sur Gallica : Prisonniers de guerre, chez H. Charles-Lavauzelle (Paris), 1915, 92 p. ; in-16

Sommaire

Catégories des individus considérés et traités comme prisonniers de guerre 5
2. Déserteurs et otages 5
3. Personnel et matériel neutralisés par la Convention de Genève 5
4. Signes distinctifs du personnel et du matériel neutralisés par la Convention de Genève 6
5. Blessés et malades prisonniers de guerre 6
6. Renvoi du personnel neutralisé 6
7. Situation particulière du personnel neutralisé n'accompagnantpas les troupes sur le champ de bataille 6
8. Egards dus aux prisonniers de guerre 7
9. Mesures générales à prendre vis-à-vis des prisonniers de guerre au moment de leur capture 7
10. Dispositions spéciales en ce qui concerne les officiers et assimilés faits prisonniers de guerre 7
11. Echanges de prisonniers de guerre blessés ou malades 7
12. Echanges de prisonniers de, guerre valides 7
13. Destination à donner aux prisonniers faits au cours des opérations 8
14. Remise des prisonniers au prévôt du corps d'armée 8
15. Mesures à prendre à l'égard des officiers et assimilés 9
16. Mesures à prendre à l'égard des femmes et des enfants 9
17. Etats des prisonniers de guerre établis par le chef d'état-major du corps d'armée 9
18. Destination à donner aux états des prisonniers de guerre 9
19. Etats concernant le personnel neutralisé et les prisonniers de guerre en traitement dans les formations ou établissements sanitaires 9
20. Garde, subsistance et logement des prisonniers de guerre réunis au quartier général d'un corps d'armée 10
21. Registres des prisonniers de guerre tenus par la prévôté dans chaque corps d'armée 10
22. Destination à donner aux prisonniers de guerre blessés ou malades 11
23. Destination à donner aux prisonniers de guerre valides 11
24. Miso on route dos colonnes de prisonniers de guerre 12
25. Attributions et devoirs du commandant d'une colonne de prisonniers de guerre 13
26. Escorte d'un convoi de prisonniers de guerre suivant les routes de terre 13
27. Remise des prisonniers de guerre au service des étapes 14
28. Prisonniers de guerre capturés par la garnison, d'une place ou d'un ouvrage isolé 15
29. Attributions du service des étapes à l'égard des prisonniers de guerre 15
30. Mise en route des colonnes par le service des étapes 15
31. Colonne de prisonniers suivant à pied les. lignes d'étapes 16
32. Transport d'une colonne de prisonniers par les voies ferrées. 16
33. Transport des prisonniers par les voies navigables. 18
34. Envoi des officiers et assimilés à leur destination 19
35. Mesures à prendre à l'égard des prisonniers arrêtés en état d'évasion ou violant leur parole en cours de route 19
36. Prisonniers de guerre tombant malades en cours de route 20
37. Règles d'allocation en deniers et en nature 20
38. Dispositions générales 21
39. Emplacement et installation des dépôts de prisonniers do guerre 21
40. Commandement des dépôts de prisonniers de guerre 21
41. Cadras des dépôts de prisonniers de guerre 22
42. Désignation du personnel des cadres de chaque dépôt 23
43. Allocations au personnel du cadre des dépôts 23
44. Arrivée des prisonniers de guerre dans les dépôts 23
45. Immatriculation des prisonniers de guerre 24
46. Allocations en deniers 24
47. Vivres et chauffage 25
48. Couchage 25
49. Habillement, linge et chaussures 25
50. Administration intérieure des dépôts 26
51. Vérification des comptes 27
52. Service de santé 28
53. Exercice des cultes 28
54. Résidences assignées aux officiers et assimilés. 29
55. Arrivée des officiers et assimilés à leur destination 29
56. Mesures à prendre à l'égard des officiers et assimilés. 29
57. Officiers et assimilés internés sur parole 30
58. Solde des officiers et assimilés 30
59. Soldats ordonnances et domestiques des officiers assimilés internés sur parole 31
60. Remise à l'autorité militaire des prisonniers de guerre capturés par l'armée de mer 31
61. Lois et règlements appliqués aux prisonniers de guerre 33
62. Correspondance des prisonniers de guerre 33
63. Articles d'argent 34
64. Colis postaux et autres 34
65. Prisonniers de guerre autorisés à faire venir leurs familles. 34
66. Changements de résidence 35
67. Surveillance générale des prisonniers de guerre en dehors des dépôts 35
68. Evasions 35
69. Service intérieur dans les dépôts de prisonniers de guerre 36
70. Appels 36
71. Consignes particulières pour les prisonniers de guerre 37
72. Permissions 37
73. Punitions 37
74. Dégradations commises par les prisonniers de guerre 38
75. Alimentation. - Hygiène 38
76. Promenades militaires 38
77. Cantines. - Tabac 38
78. Autorisation d'entrer dans les dépôts de prisonniers de guerre 38
79. Dons et secours envoyés aux prisonniers de guerre 39
80. Garde des dépôts 39
81. Surveillance et inspection des dépôts 39
82. Appels 42
83. Devoirs et obligations des officiers et assimilés internés sur parole 43
84. Tenue 43
85. Permissions 43
86. Punitions. 44
87. Inspection des officiers et assimilés internés sur parole ou on forteresse 44
88. Dispositions générales 45
89. Conditions dans lesquelles les prisonniers de guerre peuvent être employés au compte do l'Etat, des départements ou des communes 46
90. Formation do compagnies et do bataillons de prisonniers travailleurs au compte de l'Etat 47
91. Prisonniers travaillant à leur propre compte 48
92. Prisonniers travaillant au compte des particuliers 48
93. Formalités à remplir pour obtenir des prisonniers travailleurs. 48
94. Devoirs et obligations des particuliers autorisés à employer des prisonniers de guerre comme travailleurs 49
95. Devoirs et obligations des prisonniers de guerre employés comme travailleurs au compte des particuliers 50
96. Surveillance, par la gendarmerie, des prisonniers de guerre employés comme travailleurs hors des dépôts 51
97. Etats et rapports à fournir au moment de l'arrivée des prisonniers de guerre à destination 51
98. Documents à fournir périodiquement 52
99. Documents à fournir accidentellement 53
100. Envoi aux hôpitaux 53
101. Envoi en jugement et en détention 53
102. Décès des prisonniers de guerre 54
103. Testaments et successions des prisonniers de guerre décédés 54
104. Prisonniers de guerre désirant s'établir sur le territoire français 54
105. Mariage des prisonniers de guerre 54
106. Naissances 54
107. Actes publics et actes privés de l'état civil concernant les prisonniers de guerre non encore arrivés à destination 55
108. Bureau de renseignements sur les prisonniers de guerre 55
109. Rapatriement des prisonniers de guerre après la conclusion de la paix 55
  MODÈLES 57
  TARIFS 79
 
 
   

 




 
 
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